Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour du conseil municipal du 22/01 très maigre. #hautegoulaine

Vendredi 22 janvier 2016 à 19h – Salle René Bertrand en mairie

ORDRE DU JOUR :

FINANCES
Rapporteurs : Mme le Maire – Suzanne DESFORGES
1. Piscine des Hauts Thébaudières – participation de la commune au titre du déficit 2015
2. Société Protectrice des Animaux – convention pour le fonctionnement et la gestion d’une fourrière 2016-2018

URBANISME
Rapporteur : Josette SCOUARNEC
3. Taxe aménagement – exonération des abris de jardin – précision
4. Déclaration d’Intention d’Aliéner

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Mme le Maire
5. Centre de gestion – convention d’adhésion au service de médecine de prévention 2016-2018

INTERCOMMUNALITE
Rapporteur : Mme le Maire
6. CC SMG – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – désignation des délégués

QUESTIONS DIVERSES

Une seule question posée : celle des élus Agir Ensemble :

« Madame l’adjointe à la commission Culture association cadre de vie devait établir pour la fin 2015 avec les associations un Référentiel portant sur la participation financière communale favorisant l’utilisation du QUATRAIN.
Pouvez-vous nous dire :
-où en est ce dossier car les nouveaux tarifs sont applicables depuis le 1er janvier ?
-les critères retenus en fonction des associations ?
-la durée de cette participation ? »

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J-1 avant la galette Agir Ensemble et Osons… 19H salle du muguet à Haute-Goulaine

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